• Souriez !

    Frais de port offerts dès 50 € d'achat, en France métropolitaine.

  • Respirez !

    Retours gratuits, vous avez 30 jours pour changer d'avis ;)

  • Soyez zen !

    Paiements 100% sécurisés grâce à Paypal. Possibilité de régler avec carte bancaire ou compte Paypal ;)

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Préambule


Le site est la propriété de la société Aigle Noir Scoparl (nom commercial : Papillousses) en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l'autorisation des propriétaires. Toutefois, les liaisons du type hypertexte vers le site sont autorisées sans demandes spécifiques si elles n'ont qu'un caractère informatif et non un but commercial.

 

Les présentes conditions générales régissent la Vente de produits présentés sur les sites de Papillousses.

 

Papillousses

Chez Julia Alloing

20, rue Henri Tariel

92130 Issy les Moulineaux

FRANCE

 

. Toute commande suppose l’adhésion aux présentes CGV

. Le contrat de vente est soumis à la législation française, en outre ces conditions ne concernent à titre exclusif    que les personnes physiques non commerçantes.

. Les parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par le présent contrat

. Elles permettent de définir les conditions et obligations des parties dans le cadre de transaction en ligne de biens ou services proposés par vente à l’utilisateur.

. L’expédition des colis s’effectue en France Métropolitaine, et partout dans le monde .

 

  • Art 1. COMMANDE

Vous pouvez effectuer votre commande en ligne :

Lors de votre première commande, enregistrez-vous (Nom, Prénom, Adresse, Téléphone, Mail, Mot de passe), vous pourrez gérer votre compte et le suivi de vos achats.

. La commande est prise en compte après vérification du contenu du panier : les produits, les tailles, leur prix TTC, les quantités voulues, les frais de port et le montant « total à régler » Elle est exécutée dans un délai de trois jours à compter du jour suivant la commande.

. Après validation de votre commande par Papillousses vous communiquera une confirmation de commande par mail.

Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits, toute contestation sur ce produit interviendra dans le cadre d’un éventuel mis en vente échange et des garanties ci-dessous mentionnées.

La société Julia Alloing s’engage à honorer les commandes reçues sur le site internet uniquement dans la limite des stocks disponibles.

A défaut de disponibilité du produit, la société Julia Alloing s’engage à en informer l’utilisateur.

 

  • Art 2. MODALITES DE PAIEMENT

En ligne à la commande par carte bancaire via paypal

Pour toute transaction en carte bancaire, vous êtes redirigé vers le service bancaire sécurisé de Paypal, ainsi aucunes de vos informations personnelles bancaires ne circulent sans avoir été préalablement cryptés

Protocole utilisé (SSL)

Dans certains cas notamment défaut de paiement, adresse érronée, ou autre problème sur le compte de l’utilisateur la société Papillousses se réserve le droit de bloquer la commande de l’utilisateur jusqu’à la résolution du problème

 

  • Art 3. LIVRAISON & FRAIS DE PORT

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée lors de la prise de commande partout dans le monde . La vérification du colis, l’état de l’emballage du produit commandé est nécessaire afin de signaler tout dommage dû au transport sur le bon de livraison, ainsi qu’à la société papillousses.com dans un délai de 7 jours

Les colis sont généralement expédiés en 24h après réception de votre paiement depuis nos ateliers situés au CANADA

  • La livraison est effectuée par la poste.

  • Les délais de livraison peuvent varier de 7 à 10 jours, l’envoi de la commande est précédé par un mail d’information.

    Nous ne sommes pas responsable de tout retard dans la livraison des articles, quelle qu’en soit la cause.

 

  • Art 4. DROIT DE RETRACTATION / RETOUR / ECHANGE

Vous disposez d’un délai de 10 jours ouvrés à compter de la livraison pour retourner, à vos frais, si les produits ne vous convenant pas.Seuls seront repris les produits renvoyés dans leur emballage d’origine, complets, intacts, en parfait état de vente.

Afin d’être échangé ou remboursé.

Tout devra être signalé au préalable auprès de la société Julia Alloing en vous connectant sur notre site, rubrique  « gestion de compte » « suivi de commande » et en rentrant votre numéro de client.

L’article sera retourné en colissimo recommandé à :

Papillousses / Julia Alloing

20, rue Henri Tariel

92130 Issy les Moulineaux

FRANCE

Tout produit qui aura était abimé, ou l’emballage d’origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé, ni échangé. Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalité, à l’exception de frais de retour et le cas échéant des frais de réexpeditions si montant de l'achat était inférieur à 60€.

 

  • Art 5. CONDITION DE REMBOURSEMENT

 Pour les achats par carte bancaire et paypal , le remboursement sera effectué  30 jours à compter de la date de valeur du retour du produit ou de l'annulation de la commande et pour les achats par chèques et virement , il sera effectué à 45 jours.

Durant ce délais de remboursement, le client se voit délivrer un AVOIR du montant total des marchandises retournées. Cet AVOIR pourra être utilisé pendant ce délais et viendra en déduction du montant total de la nouvelle commande.

 

  • Art 6. DISPONIBILITE DES PRODUITS

Nos produits, leur prix présentés sur papillousses.com sont valables pendant la période de vie du produit dans la limite des stocks disponibles.

En cas d’indisponibilité de l’article commandé, pour rupture de stock temporaire ou fin de vie du produit, vous serez informé au plutôt afin d’annuler ou de modifier votre commande. Vous avez le choix de vous faire  rembourser les sommes versées dans les 30 jours au plus tard de leur versement, ou choisir l’échange de l’article.

 

  • Art 7. DONNEES NOMINATIVES

La collecte de vos données nominatives nous est nécessaire à la prise en compte de votre commande en nous communiquant votre e-mail, vous recevrez une confirmation de commande, mais aussi des informations sur nos offres promotionnelles, ainsi que les évènements via internet.

Conformément à la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978, article 27, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant.

Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous écrire :

Papillousses

20, rue Henri Tariel

92130 Issy Les Moulineaux

FRANCE

en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et si possible le numéro client

 

  • Art 8. GARANTIE DES PRODUITS

Tous les articles sont soumis à la garantie légale prévu par les articles 1641 du code civil

Nous nous engageons à vous livrer conforme au contrat et à répondre des défauts de conformités existants lors de la délivrance conformément à l’article L 211-4 du code de la consommation.

Article L211-4 du code de la consommation.

Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.

Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage.

Pour être conforme au contrat, le bien doit être propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable sur l’article L211-5 du code de la consommation.

La garantie des vices cachés s’appliquent également en respect de l’article 1641 du code civil.

Art 1641 le vendeur est tenu de la garantie à des raisons des défauts cachés de la chose vendue qui la rende impropre à l’usage auquel on la destiné ou qui diminuent tellement cet usage, que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix s’il les avait connu.

Conformément à l’article 4 du décret n°78-464 du 24 mars 1978, des dispositions des présentes ne peuvent priver le consommateur de la garantie légale qui oblige le vendeur professionnel à le garantir contre toutes les conséquences des vices cachés de la chose vendue.

En cas de dommage causé à un bien ou une personne par un défaut du produit, la seule responsabilité du producteur pourra être recherchée par le consommateur sur la base des informations figurant sur l’emballage du dit produit.

 

  • Art 9. INTEGRALITE

Dans l’hypothèse ou l’une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de règlementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des présentes conditions générales de vente.

 

  • Art 10. DUREE

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à la date de signature du bon de commande et pour toute la durée nécessaire à la délivrance des biens et services offerts par la société Julia Alloing.

  • Art 11. PREUVE DES TRANSACTIONS / SIGNATURE

 

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatique de la société Julia Alloing dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme des preuves de communications, des  commandes et des paiements intervenu entre les parties.

 

L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable de manière à correspondre à une fidèle et durable conformément à l’article 1348 du code civil (titre de preuve).

Tout utilisateur du site non titulaire d’un numéro de client devra suivre une procédure d’inscription lui permettant d’obtenir son numéro de client.

Ce numéro est personnel, toute perte ou oubli devra être dénoncé à la société Julia Alloing sous papillousses.fr dans les plus bref délai.

Dans tous les cas, la fourniture en ligne du numéro de CB et la validation finale de la commande vaudront preuve de l’intégralité de la dite commande conformément aux dispositions de la loi du 13 mars 2000 et vaudront exigibilité des sommes engagées par la saisie des articles figurant sur le bon de commande.

Cette validation vaut signature et acceptation expresse de toutes les opérations effectuées sur le site.

 

  • Art 12. LOI APPLICABLE

Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire à défaut, toute action judiciaire sera portée devant les tribunaux compétents du ressort du siège social de la société Aigle Noir

 

  • Art 13. RESPONSABILITE

 

Le société Julia Alloing à pour toutes les étapes de prise de commande ainsi que pour les étapes postérieures à la  conclusion du contrat une obligation de résultat.

 

Ainsi la société Julia Alloing s’engage à décrire avec la plus grande exactitude les produits vendus sur les sites internet papillousses.fr et papillousses.com

En revanche, la responsabilité de Papillousses ne pourrait être engagée dans le cas ou l’inexecution de ses obligations serait imputable soit au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat soit à un cas de force majeure telle que définie par la jurisprudence française.

De même, la responsabilité de la société Julia Alloing ne saurait être engagée pour tous les inconvénients endommagés inhérents à l’utilisation du réseau interne notamment une rupture de service, une intrusion extérieurs ou la présence de virus informatiques ou plus généralement tous cas qualifiés de force majeure devant les tribunaux.

 

  • Art 14. PRIX OU TARIF

Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises. Aucune TVA applicable

Ces prix s’entendent hors participation aux frais de traitement de la commande (port, emballage)

Les prix ne pourront être modifiés une fois la commande passée par le client

Le paiement de la totalité du prix est realisé à la commande

Les commandes sont payables en euros et les produits sont facturés sur les tarifs en vigueur au moment de la commande.


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Ethique et Qualité

Pour un commerce honnête et transparent

Si la vente en ligne n'est pas toujours très rassurante, elle peut devenir carrément stressante quand il s'agit d'acheter des articles qui concernent bébé. Est-ce que cette taille va lui aller ? Cette matière contient-elle des produits nocifs ? C'est joli, mais ça a l'air d'être fabriqué à la châine...

Les questions affluent de tous sens et il faut reconnaitre qu'il est difficile de toujours y trouver réponse sur les boutiques en ligne.

Eh bien chez nous, on veut que ce soit différent ! Avant d'être commerçantes, nous sommes avant tout, mamans, et nous nous sommes aussi posées toutes ces questions en faisant nos achats sur le net. Du coup, nous avons voulu une grande transparence.

MATIERES : tous les articles distribués ici répondent à la norme européenne EN73, garantissant qu'ils sont exempts de teintes toxiques et de traces de métaux lourds.

FABRICATION : nous favorisons les marques qui respectent leurs employés et se conforment à une éthique sociale et environnementale.

TAILLE : téléchargez nos pédimètres pour être sûr de votre choix. Et, après, si vous vous êtes trompés ? Pas de soucis, vous avez 15 jours pour nous retourner le produit ;)

QUESTION : vous avez une question, un doute, un dilemme ? Parlez-en avec nous, nous sommes là pour vous conseiller et vous guider dans votrs achat. (Page contactez-nous).

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